CHATEAU D ARSAC
Présentation de la marque CHATEAU D ARSAC
Déposée le 12 mai 1977 par SOCIETE FRANCAISE POUR L'AGRICULTURE ET L'AVICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Bordeaux), la marque française « CHATEAU D ARSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU D ARSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU D ARSAC est expirée depuis le 12 mai 1987.
SOCIETE FRANCAISE POUR L'AGRICULTURE ET L'AVICULTURE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-015